Fiducies résiduelles

Plusieurs types de dons planifiés s'offrent à vous. Bien que nous soyons heureux de vous offrir de l'information de base sur celles-ci, nous vous encourageons fortement à consulter votre avocat, comptable, conseiller financier ou autre conseiller professionnel pour décider des options les mieux adaptées à votre situation personnelle.

Une fiducie résiduelle est une fiducie indépendante qui contient des avoirs. Un donateur transfère de l'argent ou des avoirs susceptibles de gagner en valeur (actions, obligations, terrains ou tout autre avoir négociable) dans cette fiducie, dont une partie des intérêts versés seront libellés à un ou plusieurs bénéficiaires. Selon les avoirs qui composent la fiducie, le fiduciaire gère les argents et autres avoirs (vendant généralement les avoirs et réinvestissant les sommes générées par ces ventes) pour générer un revenu pour les bénéficiaires.

Habituellement, le fiduciaire envoie des paiements trimestriels aux bénéficiaires qui continueront soit pour la durée de vie des bénéficiaires ou pour une période fixe d'au plus 20 ans. À la cessation des paiements d'intérêts, soit à la mort du bénéficiaire ou à la fin de la période fixe, la fiducie est échue. Le fiduciaire paie alors le reste des avoirs de la fiducie aux organismes de charité nommés dans la fiducie par le donateur.

Le donateur tire profit de la fiducie résiduelle en obtenant un crédit d'impôts pour don de charité pour l'année durant laquelle la fiducie a acquis les avoirs. Le montant de ce crédit dépendra de la valeur des avoirs, du nombre et de l'âge des bénéficiaires, et du taux annuel de paiement choisi. Si le donateur ne peut utiliser le crédit d'impôts dans l'année d'acquisition des avoirs par la fiducie, il/elle peut reporter ce crédit pour une période d'au plus cinq ans. Comme une fiducie résiduelle ne fait pas partie de la succession du donateur, il est possible de l'utiliser pour réduire les impôts sur la succession.

Si vous choisissez d'établir une fiducie résiduelle, nous vous invitons à considérer de nommer Habitat faunique Canada en tant que bénéficiaire des avoirs à l'échéance de la fiducie.